Transcription
Comment comprendre les différences entre les décrets 702, 821 et 883 ? Qu'est-ce qui vous concerne ? Quelles sont les contraintes ?
Vous êtes nombreux à avoir écrit, j'ai fait une vidéo hier en expliquant un peu plus en détail le décret 883 et beaucoup de gens m'ont envoyé des messages en disant blab bla bla oui mais question question. Alors, je vais tenter de vous détailler de façon concise et précise les particularités réciproques des statuts concernés par ces trois décrets.
Alors, on reprend dans l'ordre historique. Dans l'ordre historique, il y a euh situation classique dans lequelle les euh étrangers qui veulent obtenir des permis de séjour de 3 ans les RVP ou des permis de résidence. Avant ils étaient valables 5 ans et maintenant ils sont illimités et bien ils devaient remplir en quelque sorte des critères. Alors par exemple, lorsque vous aviez des enfants que vous vous mariez, et bien vous pouvez vous pouviez obtenir des RVP, des permis de séjour temporaires de 3 ans euh de façon simplifiée. Et puis la loi a changé. Euh, il faut désormais 3 ans de mariage pour obtenir un permis de séjour euh temporaire de 3 ans. On peut plus l'obtenir automatiquement, il faut 3 ans de mariage. Et ensuite, pour obtenir les permis de résidence, on peut les obtenir que sur la base des enfants, plus sur la base du mariage. Et si vous étiez ensuite pas marié, bien vous n'aviez qu'un choix, qu'une option. c'était d'obtenir ce qu'on appelle un quota. Il vous fallait obtenir un quot. Donc demande à l'administration russe un quota pour obtenir un permis de séjour temporaire de 3 ans. Mais sur 10 ans, le nombre de quotas attribués par euh l'État russe a diminué de 125000 à 15000 à peu près. Ça a été divisé par 12. Donc l'État n'attribue quasiment plus de quota. Donc il est très compliqué aujourd'hui, il était devenu très compliqué en 2024 d'obtenir des permis de séjour. L'objectif autorité russes, l'objectif unique, c'est de bloquer l'immigration.
OK. Donc fin 2024, il y a un nouveau statut particulier qui est apparu suite à un décret, le décret 702. C'est un décret de août 2024 qui permet à des étrangers euh uniquement les étrangers des pays non amicaux ou pas bien là uniquement les étrangers des pays non amicaux d'obtenir en fait des permis de séjour temporaires de 3 ans. Donc les RVP de façon simplifiée. Qu'est-ce qu'on appelle de façon simplifiée ? bien, c'est les obtenir sans le test de langue russe et sans le test de culture général et connaissance euh de droit et d'histoire russe. OK. Pour tous les autres RVP euh mariage après 3 ans, quota, fallait passer un test de langue et le test de culture et connaissance. Si vous êtes citoyen de pays non amical et que vous soutenez les ver traditionnels russes, vous tombez dans la catégorie euh du décret 702 de août 2024 et vous pouvez vous obtenir un permis de séjour temporaire de 3 ans de façon simplifiée, sans le test de langue et sans le test de culture et de connaissance russe. OK. Le statut du permis de séjour idéologique, l'immigration idéologique de août 2024 initié par le décret 702 de Vladimir Coutier.
En 2025, un nouveau décret est apparu, le décret 821 novembre 2025. Ce décret, il pose une chappe sur l'ensemble du dispositif migratoire et il impose à tous les gens qui sont au permis de temporaire de 3 ans et qui veulent aller au à l'étape d'après au permis de résidence. Tous les gens qui sont RVP et qui veulent aller en VNJ, mais aussi tous les gens qui sont en permis de résidence en VNJ qui veulent aller à la nationalité. Donc tous euh désormais ils ne peuvent plus faire ce ce saut vers l'étape d'après. Ils ne peuvent plus passer du RVP au VNJ. Ils ne peuvent plus passer du VNJ à la citoyenneté sans porter preuve qu'ils ont servi un an dans les forces armées de la Fédération de Russie. Ça concerne tout le monde amicaux et non amicaux. Les seuls qui sont exclus, c'est les compatriotes de l'étranger qui euh sont dans le programme de rapatriement des compatriotes de l'étranger, les russes de l'étranger euh et leur conjoint. OK. Donc tous les gens qui ont une femme russe ou un mari russe et qui reviennent en Russie et ben vous n'êtes pas en tant qu'étranger dans la catégorie visée par le décret 883. Vous n'êtes pas contraint de servir d'avoir servi un an dans les forces armé la Fédération Russie. Pour tous les autres passer au permis de résidence ou passer du per de résidence à la citoyen et bien il faut servir dans les forces armé de la Fédération de Russie. On va voir ça viend. L'objectif c'est de bloquer l'immigration de résidence. Regardez là, je regardez faire un peu de Noël, peu d'ambiance. Voilà. Donc vous sentez la différence. Comprenez ? Vous sentez ? Vous sentez rien ? Vousêtes pas réussi à y aller ou pas bien là dans l'an monastère. Ah là là ! Voilà écraser décret 702, c'est pour obtenir un permis de séjour simplifié quand on a étranger de pays non amical et une fois qu'on est en permis de séjour temporaire de 3 ans, qu' soit un étranger de pays non amical ou un étranger de pays amical, peu importe, on ne va plus au vide de Nitalstra, on ne va plus au permis de résidence si on est déjà en permis de résidence, on ne va plus à CNT sans un an de service système entièrement bloqué.
Et puis il y a un troisème à il y a un troisème dispositif qui est apparu 2 décembre 2025, le 883. Alors celui-là, vous pouvez voir mes vidéos et cetera, celui-là il crée neuf catégories chercheur, artiste, Haïti, entrepreneur, machin. Il crée neuf catégories qui sont des catégories d'étrangers jugés. utile aux intérêts de la Fédération de Russie. est bien là. C'est beau hein ? Tous les étrangers qui remplissent les critères de ces neuf catégories ou de plusieurs d'entre elles, peu importe, ça peut être cumulatif, et bien ont le droit de demander à l'assis, à l'agence pour les initiatives stratégiques deux choses. Soit un permis de séjour temporaire de 3 ans le RVP et là il est obtenu de façon simplifié comme sur le dispositif idéologique c'est-à-dire permis de séjour temporaire de 3 ans sans test de langue et sans le test de culture de droit de machin de bidule. Et si vous parlez déjà suffisamment russe et que vous passez le test de langue russe, vous pouvez demander automatiquement et directement un permis de résidence. Un permis de résidence vid Nagit. Excusez-moi. Voilà, propre un permis de résidence, le VNJ automatiquement qui s'applique à vos parents, à vos enfants, à vos proches, à vos beaux-parents et même au chat. Je déconne chat. Le chat faut qu'il a son passeport lui. Passeport vaccinal la piqû la.
Donc le décret 883 en fait il crée neuf tiroirs qui sont neuf catégories types d'étrangers à minima qualifiés. Euh et ces catégories, ces neuf catégories d'étranger, en fait, elles sont extraites des contraintes du décret 821 sur le fait sur la contrainte de devoir servir un an dans les forces amé la Fédération de Russie. En fait, voilà pour l'immigration de masse, il tombe pour l'instant sur le décret 821. C'est un décret provisoire, il durera le temps du conflit visiblement. tous les autres. Immigration à minima caliée, immigration choisie, immigration sélectionnée, immigration intéressante, immigration utile pour la Fédération de Russie, et bien vous tombez du coup sur euh les critères du décret 883 et le décret 883 en fait, il permet de euh d'échapper au contrat d'un an dans les forces armées de la Fédération de Russie. Il vous permet donc d' tenir un permis de séjour de 3 ans ou alors il vous permet d'aller directement au permis de résidence et après de poursuivre votre étape. Donc si vous êtes en permis de séjour temporaire de 3 ans et bien vous apprenez le russe pendant 2 ans et demi et après vous obtenez un permis de résidence en passant le test de langue rus et ensuite vous avez après 5 ans de résidence en Russie le droit de demander la citoyenneté russe. Et si vous arrivez directement avec la langue russe et que vous obtenez directement un permis de résidence, à ce moment-là, et bien et bien euh dit bonjour. Et bien vous attendez et vous pouvez au bout de 5 ans demander le passeport rus.
Donc en fait ici, je vais traverser traverser et vous montrer un petit peu. Je vais passer au milieu. Vous allez voir comment c'est magnifique. Les lumières. Voilà. Donc le but, c'est de permettre à l'immigration utile et qualifiée de ne pas avoir à servir. En gros, c'est simple. Euh le décret 702, c'est pour obtenir un permis de séjour idéologique. Euh c'est la méthode la plus simple. Allez ou c'est beau hein ? C'est la méthode la plus simple savoir qui neige de la glace partage en basket l'été. Attention permis de séjour de 3 ans mais aujourd'hui aujourd'hui vous ne pouvez pas aller plus loin. Donc vous êtes obligé en fait de renouveler votre permis de 3 ans. Mais on peut vivre en RVP 3 ans. Si vous êtes un porteur de langue russe et bien soit vous avez un conjoint russe et vous entrez dans le programme de rapatriement des compatriotes de l'étranger et vous obtenez et vous et vous et vous et vous commencez une boucle d'immigration standard. Vous n'êtes concerné par aucune contrainte et notamment pas par le décret 821 et l'année de service dans le forédération de Russie. Soit vous êtes un étranger, vous n'avez pas de conjoint russe et vous allez ainsi pouvoir euh et bien par le décret 883 identifier neuf catégories, tenter de trouver celle qui vous correspond et euh entamer votre parcours administratif classique en obtenant soit un permis de séjour temporaire de 3 ans si vous parlez pas russe, soit directement un permis de résidence définitive si vous parlez russe et ainsi après de procéder aux étapes d'après sans être soumis aux contraintes de service d'un an dans les forces la Fédération de Russie.
J'espère que cette vidéo est plus claire et qu'elle vous a permis de mieux comprendre les trois dispositifs. Le 702 biologique, le 821 pour la masse et l'obligation de service dans 1 an dans les forces de la Fédération de Russie. Et enfin le 883 qui crée une immigration qualifiée, une migration talent. qui concerne tous les étrangers, pays non amicaux, pays amicaux sans aucune différence. Voilà, c'est tout pour aujourd'hui. Si ça vous intéresse, j'ai fait un article qui explique en fait différence entre les trois décrets. L'article est sur le blog de la ruspatriation. Je mettrai le lien dans le premier commentaire et dans la première vidéo et dans le pardon dans le description de la vidéo et ainsi vous pourrez consulter, lire à l'écrit et mieux comprendre les différences entre ces trois dispositifs.
Je vous laisse, on est sur la place Trumnaya. Trounaya, c'est la place à Moscou. Euh vous allez voir, il y a le central Nirinc, le central Market qui est là-bas derrière moi. Et vous voyez, il est tout au fond. Pour les gens qui connaissent, c'est un hot spot de Moscou. Et vous avez les les illuminations de Noël qui ont commencé. Il manque juste un peu de neige. Ça manque de neige Moscou. Regardez derrière moi ce que c'est beau. Les immeubles sont illuminés. Il y a des couleurs assez magnifiques. C'est assez sympa. Ça vaut le coup de venir voir à quoi ça ressemble 30000 sanctions et l'échec de l'Occident. Regardez. Ouh là là. Savoir ce complexe d'immeuble là. Quand je suis arrivé en Russie en 2008, je travaillais sur la rue derrière, la rue Tuba. Et en fait, ce complexe d'immeuble n'existait pas, il a été construit après. Il y a eu des bruits à une époque, on disait que Naomi Cambell avait un boyfriend russe à l'époque et elle avait acheté un appartement dans ce complexe, mais plausiblement, elle s'est séparée de son boyfriend russe et donc elle a dû vendre son appartement. Voilà, c'est tout pour aujourd'hui. J'espère que la balade en début de soirée à Moscou vous a plu. Je vais rentrer chez moi. Il y a une ambiance très sympa dans les réussi. Et moi, je vous dis à très bientôt pour une nouvelle vidéo sur ma chaîne YouTube. Si cette vidéo vous a intéressé, vous mettez un pouce en ha, vous likez comme on dit, vous mettez un like et puis à vous partager cette vidéo, vous abonner à la chaîne aussi derrière moi, Sber que vous connaissez tous, Zber Sberban qui est l'écosystème de l'ancienne banque Zberban à Moscou. Paka et à très bientôt.