Transcription
[Musique] la conception moderne de l'état se fondent principalement sur la notion de séparation des pouvoirs. aux xviie et xviiie siècles, des philosophes comme john locke, montesquieu ont en effet estimé que concentrer les pouvoirs de l'état dans les mains d'un seul homme pouvait conduire à l'absolutisme et donc pouvait représenter un danger pour les libertés des citoyens.
ils ont donc estimé que la l'état moderne devait se fonder sur une constitution que le but de cette constitution était principalement de séparer les pouvoirs et de là découlent et cet objectif de protéger les droits et libertés des citoyens. cette ce lien indissociable qui existe entre constitution, séparation des pouvoirs et protection des droits et des libertés des citoyens et d'ailleurs et non, c'est très clairement à l'article 16 de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 qui nous dit toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée n'a point de constitution.
alors séparé les pouvoirs ça veut dire quoi ? séparer les pouvoirs ça veut dire déterminer les missions de l'état et les attribuer à des organes et des pouvoirs qui sont différents. alors il faut d'abord réfléchir à quoi sert un état, quelles sont les missions de l'état. de façon générale, on considère que le rôle de l'état, c'est d'organiser la société et l'organisation de la société, ça se fait par le droit. il a donc fallu réfléchir aux différentes modalités d'intervention de l'état sur le droit.
monter ce que va identifier trois de ses modalités d'intervention de l'état. d'abord, l'état va créer le droit, principalement créer la loi qui est la principale source de droit. c'est ce qu'on va appeler le pouvoir législatif et qui va donc être attribué à un parlement qui va être composé d'une ou plusieurs chambres. deuxième modalité d'intervention de l'état sur le droit, l'état va servir à appliquer concrètement, matériellement le droit sur le territoire et sur les citoyens. c'est ce qu'on va appeler le pouvoir exécutif. il va être attribué à un chef d'état qui, selon les régimes, selon les époques, pour être accompagné d'un gouvernement. 3e modalité d'intervention de l'état sur le droit, l'état est là pour faire respecter le droit. c'est ce qu'on va appeler le pouvoir judiciaire et ce pouvoir judiciaire sera donc attribué à des juges.
une fois distinguer ses différentes missions de l'état et attribuée à des organes différents, il faut se poser ensuite la question difficile, compliqué de la relation entre ses pouvoirs et donc les rapports et l' équilibre qu'il peut y avoir entre ses pouvoirs. cette question se pose principalement pour les pouvoirs exécutif et législatif.
alors regarde traditionnellement de grandes modalités d'organisation de ces relations entre les pouvoirs. il y a d'abord ce qu'on appelle la séparation stricte ou qu'on l'appelle également régime présidentiel et il y a la séparation souple. la séparation stricte qu'on retrouve par exemple aux états unis. la séparation stricte, ce qu'on appelle donc également régime présidentiel, se caractérise par trois grandes caractéristiques.
d'abord, l'exécutif va être monocéphale. donc monocéphale, ça veut dire une seule tête. l'exécutif va être confiée donc un chef de l'état. donc aux etats unis, c'est le président. alors comme aux etats unis, il peut être accompagné, assistée de collaborateurs, de secrétaire d'état, mais juridiquement, c'est bien lui et lui seul qui détient le pouvoir exécutif. c'est donc ce qu'on appelle monocéphalisme, une seule tête.
la deuxième grande caractéristique du régime présidentiel, c'est l'indépendance des pouvoirs au niveau de leur existence. alors ça veut dire que bien entendu, l'exécutif ne va pas découler du législatif et le législatif ne va pas découler de l'exécutif. ça va cette indépendance au niveau de l'existence va même au delà, puisque ça veut dire que même en cas de désaccord politique majeure entre l'exécutif et le législatif, ils ne pourront pas porter atteinte mutuellement à l'existence de l'autre. c'est à dire que même en cas de désaccord politique, ils vont être contraints de coexister jusqu'à la fin de leur mandat.
la troisième caractéristique du régime présidentiel, c'est il faut bien comprendre que séparation stricte des pouvoirs, ça ne signifie pas isolation des pouvoirs. il y a donc bien des rapports qui existent entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif. mais attention, il s'agit pas de rapports de collaboration, mais il peut s'agir de relations qui sont de blocage. et ce blocage va se faire au niveau du travail de l'un et de l'autre. tout à l'heure, on a vu l'indépendance au niveau de l'existence. là, on voit des rapports de blocage au niveau donc du travail de chacun de ses pouvoirs. c'est à dire concrètement que l'exécutif va pouvoir bloquer le travail du législatif et le législatif va pouvoir bloquer le travail donc de l'exécutif. et donc cette faculté d'empêcher mutuelle de l'exécutif sur le législatif et du législatif sur l'exécutif, c'est ça qui va assurer l'équilibré libre des pouvoirs qui est un des objectifs de la séparation des pouvoirs.
pour ce qui est de la séparation souple, donc le régime parlementaire qu'on retrouve de façon beaucoup plus courantes dans les régimes dans le monde. cette séparation souple, ce régime parlementaire repose également sur trois caractéristiques importante.
première caractéristique, donc première différence avec le régime de séparation stricte, l'exécutif va être bicéphale. on va donc avoir deux têtes. il y aura d'un côté le chef de l'état et de l'autre côté, il y aura le chef de gouvernement. c'est à dire que le chef de gouvernement aura pour objectif de diriger le gouvernement, c'est à dire un organe collégial et solidaire composé de ministres. on a donc bien deux têtes à la différence du régime présidentiel.
la deuxième grande caractéristique de du régime parlementaire, c'est cette fois ci la dépendance du pouvoir exécutif et du pouvoir estat if au niveau de leur existence. c'est ce qu'on appelle la révocabilité mutuelle. l'exécutif peut faire disparaître le législatif en cas de désaccord. le législatif peut faire disparaître l'exécutif. alors concrètement, ça veut dire quoi ? ça veut dire que le gouvernement, donc un des organes du pouvoir exécutif, va pouvoir être renversée par le législatif, le parlement ou une des deux chambres du parlement. et dans le sens inverse, évidemment, l'exécutif va pouvoir dissoudre le législatif ou au moins une des deux chambres du législatif. et donc là, la différence du régime présidentiel, dont l' équilibre posé sur le blocage au niveau du travail, là, on voit bien que l'équilibré entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatif repose en réalité sur leurs interactions possibles au niveau de l'existence et la possibilité de faire disparaître un et l'autre. l'equilibre vient de là.
de ce deuxième caractéristique découle la troisième caractéristique qui est l'existence d'une collaboration active entre l'exécutif et le législatif. puisque l'exécutif en cas de désaccord peut faire disparaître législatif, puisque en cas d accord, le législatif peut faire disparaître l'exécutif, ils vont être contraints de collaborer. ils vont être contraints de travailler ensemble. et dans les états modernes, dans les régimes parlementaires moderne, cette collaboration active entre l'exécutif et hâtifs va même beaucoup plus loin. puisque bien souvent, ils sont issus d'une même camp politique, du même parti politique et donc ils mènent exactement la même politique. donc l'équilibré entre l'exécutif et les créatifs dans un régime parlementaire moderne ne se pose plus vraiment puisque ils sont en accord sur l'essentiel de la politique à mener.
en conclusion, il s'agit là de deux modèles de dos modèle type, de modèle pur qui ne se retrouvent pas dans dans les états véritablement existants. en fait, ce qu'il faut faire, ce qu'il faut bien comprendre, c'est qu'il s'agit de deux modèles qui certes s'opposent, mais qui sont dans la même logique, qui est logique de séparation des pouvoirs et d' équilibre des pouvoirs. il faut donc faire une sorte de ligne continue qui s'appellerait la séparation des pouvoirs avec d'un côté la séparation stricte et de le coter la séparation souple. de modèle pur et les états réel, les états existants vont venir se positionner sur cette ligne là, plus ou moins proche de l'un de ces deux modèles types afin de trouver l'équilibré qui qui leur convient. parce que il faut surtout pas oublier en conclusion que la séparation des pouvoirs, son objectif principal n'est pas seulement de séparer les pouvoirs, mais elle est bien d'assurer l'équilibré entre les pouvoirs.
[Musique]